Regrettant une loi entrenant le mythe d’une puissance globale que la France n’est plus, pointant les incohérences entre l’outil de défense et les objectifs stratégiques de la France, mettant en exergue la faiblesse de la dimension européenne dans la politique de défense de la France, François de Rugy expose les raisons pour lesquelles les écolodéputé-e-s votent contre la Loi de Programmation Militaire.

Nous avons ce matin rencontré le premier Ministre, ainsi que les ministres de l’économie et des finances, du budget et des relations avec le parlement. Cette rencontre consacrée à la remise à plat de la fiscalité annoncée la semaine dernière s’inscrit dans le cycle de consultations sur lequel Jean-Marc Ayrault s’était engagé.

Nous avons noté avec satisfaction la détermination du premier Ministre à mener à bien une réforme qui constitue à nos yeux l’heure de vérité pour notre majorité.

Jean-Marc Ayrault, qui a conduit la discussion, a indiqué qu’’aucun sujet ne serait écarté du débat » et s’est engagé « sur un calendrier clair ».

Le premier ministre a précisé qu’à l’issue des consultations en cours, il fera des propositions de méthode, avec la mise en place de groupes de travail qui associeront au gouvernement et aux partenaires sociaux les députés et sénateurs.

La démarche ainsi dessinée est ambitieuse, et innovante. Les questions fiscales cessent d’être de seules variables d’ajustement d’un budget concocté dans les services de Bercy.

Avant l’été, le gouvernement rendra ses propositions publiques, le budget 2015 discuté à l’automne constituant la première étape de la mise en œuvre de la réforme.

Au cours de la discussion, à laquelle participaient également notre homologue du Sénat, Jean-Vincent Placé ainsi que Jean Desessard nous avons rappelé les trois priorités des écologistes :

• Un impôt sur le revenu prélevé à la source et une CSG progressive
• Une réforme structurelle de la fiscalité locale,
• La mise en cohérence de la fiscalité avec les objectifs de transformation écologique de l’économie inscrits au projet de la majorité.

Après une première phase d’augmentation des prélèvements pour faire face au considérable défi de la dette, il s’agit là d’un tournant réformateur majeur. Les écologistes sont disposés à y prendre pleinement leur part. Lisibilité pour les contribuables, justice sociale et efficacité écologique seront les principes qui guideront nos propositions et nos positions.

Six mois après le drame du Rana Plaza, et près d’un an après le début de leurs travaux, Danielle Auroi, co-fondatrice du Cercle pour la Responsabilité sociétale des multinationales, vient de déposer avec  ses collègues écologistes une proposition de loi qui vise à instaurer un devoir de vigilance des entreprises vis-à-vis de leurs filiales et de leurs sous-traitants.

Ce texte vise à transposer les principes directeurs de l’OCDE et des Nations Unies dans la législation française afin de prévenir et  mieux réparer de possibles violations des droits humains et atteintes à l’environnement. (PPL n°1519)

En s’assurant que le droit du travail est bien respecté d’un bout à l’autre de la chaîne de production, les multinationales françaises  gagneront la confiance des consommateurs et contribueront à une meilleure équité des échanges entre pays riches et pays pauvres. Elles seront également mieux à même d’éviter des catastrophes écologiques. 

« Des règles internationales doivent s’appliquer pour éviter le dumping social et environnemental. Or l’expérience montre que la bonne volonté ne suffit pas. » souligne la députée du Puy-de-Dôme, présidente de la commission des Affaires européennes.

Les députés socialistes Dominique Potier et Philippe Noguès déposent une proposition de loi similaire. La concertation avec l’ensemble des parties prenantes débutera dans les prochaines semaines.

Un point presse commun pour présenter ces mesures d’intérêt général sera organisé  le 20 novembre prochain à 14h00 à l’Assemblée nationale, salle de la commission des Affaires européennes.

« Rouvrir le débat au delà des cercles politiques, militaires ou industriels sur la question de la dissuasion nucléaire », « aller plus loin dans le reformatage des armées, qui demeurent trop marginales sur le nombre d’officiers supérieurs » : c’est sur la base de ces deux orientations que les écologistes ont examiné la proposition de budget 2014 qui était soumise à l’appréciation de l’Assemblée.

Deux exigences non prises en compte, ce qui justifie le vote négatif des député-e-s écologistes sur les dépenses du ministère de la Défense.

On aurait tort de se réjouir de l’état dans lequel la loi sur la transparence en politique se retrouve, après que le conseil constitutionnel en a invalidé certaines dispositions.
Déjà malmenées lors de l’examen parlementaire, les dispositions visant à assurer une plus grande transparence des patrimoines des élus et des situations de conflits d’intérêts potentiels de leurs entourages familial ou professionnel se trouvent en effet de nouveau réduites : non publication des patrimoines des élus locaux, des déclarations d’intérêts des collaborateurs et surtout maintien des possibilités d’exercice de fonctions professionnelles de conseil des parlementaires vident le texte d’une partie de sa substance.
Ce résultat est la conséquence de la pusillanimité d’une partie de la classe politique sur des questions pourtant essentielles pour la crédibilité de la parole et de l’action politiques.
Si la loi constitue une avancée éthique et démocratique, on est restés au milieu du gué : nul doute qu’il sera nécessaire d’y revenir dans l’avenir pour répondre aux légitimes exigences citoyennes.
A ce rendez vous, les écologistes seront présents.

Barbara Pompili et François de Rugy, coprésidents du groupe écologiste

A chaque élection, l’ensemble de la classe politique regrette l’abstention de nos concitoyen-nes. C’est particulièrement vrai pour les élections européennes. Or l’envoi postal des professions de foi demeure un moyen essentiel d’information citoyenne pour les élections.

C’est donc avec surprise que nous avons appris que l’article 61 du projet de loi de finances, présenté ce matin, prévoyait de ne plus envoyer par courrier les professions de foi et bulletins de vote pour les élections européennes. Il ne serait prévu qu’une simple mise en ligne de la liste des candidats sur un site Internet désigné par le Ministère de l’Intérieur. Alors que ce projet avait filtré dans la presse la semaine dernière, la commission des Affaires européennes avait d’ailleurs exprimé à l’unanimité son opposition à une telle modification.

Cette disposition, qui ne peut qu’affaiblir le débat citoyen indispensable sur l’avenir de l’Europe, n’a rien à faire dans un projet de loi de finances. Elle n’est pas prévue pour les autres élections, notamment les municipales qui auront lieu deux mois avant.

A l’Assemblée, les député-e-s écologistes combattront cette disposition qui ne ferait qu’affaiblir la démocratie pour un gain dérisoire pour les finances publiques.

Danielle Auroi, présidente de la commission des Affaires européennes de l’Assemblée nationale,

Barbara Pompili & François de Rugy, co-présidents du groupe écologiste

Les premières mesures du Budget 2014 ont été annoncées ce matin.

Si la justice fiscale et la lucidité financière sont au rendez-vous, sur la fiscalité écologique et la suppression progressive de la niche diesel les mesures annoncées manquent singulièrement de cohérence et de clarté.

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La loi ALUR, dite « Duflot 2 », qui va occuper cette rentrée parlementaire anticipée, qu’en attendez-vous ?

Dès fin 2012, nous avons adopté des mesures d’urgence pour le logement social et la mobilisation du foncier public : le renforcement des obligations de construction de logements sociaux, la mise à disposition de foncier public pour construire des HLM… Nous abordons avec ce projet de loi ALUR un texte plus complet et plus ambitieux sur le long terme.

L’objectif est de clarifier et d’assainir les relations entre propriétaires et locataires (par la précision des droits et devoirs des uns et des autres, en encadrant les loyers dans les zones sensibles, en luttant contre l’habitat insalubre, en facilitant et incitant à la mise en location des biens inoccupés). En ce sens, c’est un texte à la portée sociale très concrète.

Mais c’est aussi un texte profondément écologiste : il propose une modernisation et une vision stratégique des règles et règlements en matière de foncier, d’urbanisme, d’aménagement… La question à laquelle il nous faut répondre, c’est : comment concilier production de logements, protection de l’environnement, du cadre de vie et de la biodiversité, comme des terres agricoles. Cesser de voir la ville grignoter la campagne, programmer des logements au cœur des bassins d’emplois, c’est un enjeu en termes de déplacement, d’environnement mais aussi et surtout de qualité de vie.

J’ajouterais également que ce texte est à nos yeux exemplaire sur le plan de la pratique démocratique.                                                                                     >>lire la suite

Portant la parole « d’une majorité des député-e-s écologistes », François de Rugy, coprésident du groupe et membre de la commission de la défense, est intervenu dans le débat organisé sur la situation Syrienne. 

Rappelant que les bombardements de Ghouta ont fait entrer ce conflit dans la catégorie des « crimes contre l’humanité », il a confirmé que cet acte ne « peut être que le fait de l’armée du régime de Bachar El Assad. »

« La responsabilité nous incombe désormais de formaliser une réponse internationale à ces attaques innommables, estimant que personne ne peut se défausser de sa responsabilité d’apporter une réponse à la question posée. »

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Le gouvernement  vient de reprendre à son compte, dans le cadre de l’examen du texte sur les métropoles, le principe d’élection des conseillers métropolitains au suffrage universel direct.

Ce principe inspirait des amendements élaborés par le Groupe écologiste que le président de la Commission des finances avait rejeté pour des raisons de recevabilité financière.

L’objectif des écologistes était d’éviter que la création de nouvelles structures s’accompagne d’un appauvrissement de la démocratie en éloignant les élus de leurs électeurs.

L’attitude positive du gouvernement est un signe encourageant pour le travail législatif au sein de la majorité.

La preuve est ainsi faite que dès lors que la collaboration se renforce entre le Groupe écologiste, le Groupe socialiste et le Gouvernement, les choses avancent dans le bon sens.

Les député-e-s écologistes se félicitent de cette avancée démocratique, avancée non seulement par rapport au projet gouvernemental initial, mais également par rapport au mode d’élection indirect qui prévaut aujourd’hui pour les intercommunalités.

L’amendement adopté : http://www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/1216/AN/1349.asp
Le scrutin public : http://www.assemblee-nationale.fr/14/scrutins/jo0573.asp

En présentant les investissements d’avenir, le premier ministre a insisté sur les enjeux de transition écologique et les a déclinés dans plusieurs domaines, notamment ceux de l’énergie et des transports.
Les député-e-s écologistes prennent acte avec intérêt de cette affirmation claire et d’un certain nombre d’annonces concrètes qui vont dans le bon sens : nouveaux crédits pour la rénovation urbaine (5 milliards), déblocage d’1,5 milliards d’euros par an pendant deux ans pour la rénovation énergétique des logements (avec ouverture aux particuliers dès septembre 2013), mise en place des compteurs électriques intelligents pour permettre aux ménages de maîtriser leurs consommations…
Par ailleurs, les écologistes notent avec attention l’annonce de l’attribution à l’ADEME de la moitié de la dotation de 2,3 milliards d’euros consacrée à la transition énergétique et écologique et la construction urbaine durable. Dans le contexte actuel, il est primordial d’assurer un financement pérenne de cette agence afin de lui permettre de mener à bien ses missions.
Dans le domaine des transports, les écologistes soutiennent la priorité donnée aux transports ferroviaires et notamment à la modernisation des lignes de train classique pour le fret et les liaisons interrégionales, délaissées depuis plusieurs décennies.
En annonçant des commandes de trains neufs pour les liaisons « intercités » pour un montant de 500 millions d’euros dès cet été 2013, puis en réactivant les contrats de projets État-Régions, le gouvernement se donne les moyens d’agir concrètement sur les transports du quotidien qui permettent de réduire la dépendance à l’automobile dans tous les territoires de France.
Enfin, Jean-Marc Ayrault a donné une consigne claire à Louis Gallois, commissaire général à l’investissement : il devra soumettre à une éco-conditionalité 50% des aides du « Programme d’investissements d’avenir » qui s’adresse aux projets innovants des entreprises. C’est un changement intéressant, qui demande à être confirmé dans les actes et à être généralisé à 100% des projets soutenus par l’État.
Les député-e-s écologistes saluent ces annonces dans le sens d’une engagement écologique plus fort du gouvernement. Ils seront particulièrement vigilants sur l’application et la mise en œuvre de ces annonces.

Si le gouvernement a entamé le verdissement des investissements d’avenir, il doit être au rendez-vous, demain, pour d’autres échéances importantes : budget et fiscalité écologique, conférence environnementale et loi sur la transition énergétique.

Il n’appartient pas aux parlementaires de porter un jugement d’opportunité sur la décision de la Cour d’appel de Versailles qui condamne lourdement MEDIAPART dans l’affaire Bettencourt.

Mais il appartient aux élus de constater les conséquences de l’application des lois existantes, et de faire évoluer la législation lorsqu’elle n’est plus adaptée aux évolutions technologiques.

Pour un journal en ligne, les conséquences des injonctions de retrait du site de toute publication in extenso ou en partie des enregistrements contestés sont réellement dramatiques.

Les délais techniques imposés et les sanctions économiques mettent, de facto, en danger la survie d’un organe de presse devenu incontournable en matière de journalisme d’investigation.

Au-delà même de cette inadaptation évidente de la législation aux réalités de la presse électronique, se pose la question de la protection des journalistes, et de la nécessaire protection de leur action : qui peut nier que la publication d’enregistrements téléphoniques a joué un rôle essentiel dans la manifestation de la vérité dans la récente affaire Cahuzac, et dans l’ouverture de procédures judiciaires ?

Plus que jamais, une réflexion et une action forte s’imposent afin de faire adopter un Information Act à la Française qui permette de concilier protection de la vie privée et garantie des conditions d’exercice d’un journalisme d’investigation, principes indispensables à toute vie démocratique.

Les député-e-s écologistes expriment leur soutien à l’ensemble de la rédaction de Médiapart, et appellent leurs collègues du gouvernement et de la majorité à se saisir de ces questions. Elles et ils prendront dans les prochaines semaines des initiatives en ce sens, au besoin par le dépôt de propositions de lois.

Nous n’attendions pas grand-chose du Comité consultatif national d’éthique, notamment au vu de sa composition et au vu de la manière de mener ses travaux. Sur ce sujet de la fin de vie, le CCNE n’a auditionné que trois personnalités, toutes médecins. Face à cela, nous continuons à refuser la privatisation de ce débat, qui concerne chacune et chacun, par les mandarins au détriment des soignants et des patients.

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Il y a quelques semaines, la Commission européenne a fixé un certain nombre d’objectifs budgétaires à la France, comme elle le fait pour chacun des pays membres de l’Union. Si le maintien d’une cohérence budgétaire entre les pays membres de la zone euro est une nécessité, chaque pays demeure libre de ses choix et de ses appréciations quant aux mesures à adopter. Depuis plusieurs années, le dogme libéral auquel se réfère José Manuel Barroso maintient l’Europe dans la crise et nourrit le repli nationaliste du fait de son impuissance. C’est la raison pour laquelle François de Rugy demande à  Bernard Cazeneuve quelles réponses le gouvernement français apportera aux recommandations inacceptables de la Commission européenne.

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3 QUESTIONS À FRANCOIS DE RUGY

Quel jugement portez-vous sur le texte gouvernemental sur la transparence financière de la vie politique ?

Si ce texte n’était pas la conséquence directe de la détestable affaire Cahuzac, les écologistes pourraient dire qu’ils se réjouissent… Car cela fait des années que nous portons dans le débat ces questions trop souvent occultées et qui nourrissent le feuilleton des affaires : la transparence sur la situation personnelle des élus, la lutte contre les conflits d’intérêts et l’influence de lobbies, la nécessité de sanctions réellement dissuasives qui disqualifient les fraudeurs, la clarification du financement des partis… Nous avions déposé et défendu une proposition de loi en 2011, rejetée par la majorité UMP d’alors. Nous avons redéposé une proposition en avril dernier, pour fournir une « boite à outils législative » sur ces sujets. Enfin, l’Assemblée nationale est saisie de ces questions pour leur apporter des réponses !

Le texte est-il à la hauteur des enjeux ?

Le texte gouvernemental était améliorable, mais il faut reconnaître qu’il faisait preuve d’audace. Le président de la République avait pris des engagements forts devant les Français. L’ensemble du gouvernement avait donné l’exemple avec la publicité des déclarations de patrimoines faites lors de l’entrée en fonction des ministres. Bref, les choses allaient dans le bon sens. Et en commission, nous avons réussi à faire adopter des amendements essentiels sur le financement des partis, notamment celui qui s’attaque enfin aux micropartis croupions. C’est dire que la contre offensive sur la question des patrimoines menée par une partie du groupe socialiste sous le regard mi-amusé mi-soulagé de la droite est réellement déplorable. Elle a produit ses fruits, si j’ose dire : sur le terrain, les citoyens expriment une colère légitime. Nous avons bien l’intention de mettre à profit le débat en séance pour remettre ces questions sur la table…

Qu’attendez-vous des débats législatifs ?

Des améliorations techniques, des précisions, et des compléments – notamment sur la question des collaborateurs parlementaires ou sur les lobbies. Mais pas seulement. Le sens de mon intervention en discussion générale, c’était, au lendemain de la législative de Villeneuve-sur-Lot, d’appeler la majorité à se reprendre, et à un sursaut éthique.

Parce qu’il serait tout de même incroyable que ce texte, qui constitue une vraie avancée démocratique, soit assimilé à un recul ! En période de crise, nous ne pouvons pas nous permettre de traiter à la légère ces questions : c’est la défiance et le doute citoyens qui constituent les menaces les plus mortifères pour la démocratie.

>> lire l’intervention de François de Rugy

Les député-e-s écologistes ont appris avec une profonde tristesse le décès de Pierre Mauroy.

De cet humaniste hors du commun, dont l’action appartient incontestablement à l’histoire de notre pays, nous conserverons le souvenir du réformateur qui sut mettre en œuvre le changement en 1981, de l’Européen et avant tout de l’homme d’audaces qui ont marqué durablement notre pays.

Pilote de la révolution institutionnelle de la décentralisation, il fut l’un de ceux qui portèrent un coup de boutoir salutaire au jacobinisme français.

Pierre Mauroy ne fut pas seulement le premier ministre de la réduction du temps de travail, des congés payés, de l’impôt sur la fortune ou de la retraite à 60 ans. Il a également été le premier ministre du réalisme et du courage, n’hésitant pas à affronter l’impopularité.

Capable de ruptures, nous n’oublions pas qu’il fut également à la tête du gouvernement qui mit fin au trop long feuilleton du Larzac et qui sut abandonner le projet de la centrale nucléaire de Plogoff.

Nos pensées vont à sa famille et à ses proches, à ses camarades de Parti, ainsi qu’aux femmes et aux hommes du Nord et de Lille, une région et une ville auxquelles il a tant consacré.

Barbara Pompili et François de Rugy, coprésidents du groupe écologiste à l’Assemblée nationale